Conditions Générales de Ventes

Sommaire

Préambule

Le site est la propriété de la société NEGOECO en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l’autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, que ce soit en ligne ou par devis, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre myciterne.fr et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par myciterne.fr, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le client.

2. Illustration des produits

Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de myciterne.fr ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par myciterne.fr sont disponibles dans notre entrepôt. Les articles proposés par myciterne.fr sont vendus neufs.

3. Commande

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. myciterne.fr confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. myciterne.fr se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Les dimensions renseignées s’entendent en dimensions hors-tout. Une fois enregistrée informatiquement, la commande n’est plus modifiable. En cas de commande validée par devis envoyé et reçu par courrier électronique ou par voie postale, les conditions sus-mentionnées s’appliquent également et les conditions générales de vente publiées sur notre boutique en ligne s’appliquent de facto.

4. Rétractation

En application de la nouvelle loi Hamon, entrée en vigueur le 14 juin 2014 et issue du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours francs (au lieu de 7 jours) pour exercer son droit de rétractation. Celui-ci peut donc pendant cette durée de 14 jours retourner son produit, à ses frais, accompagné de sa facture. Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la réception de la commande. Une fois que l’expédition du produit commandé a eu lieu, le client peut demander l’annulation de sa commande contre le paiement des frais de livraison appliqués par le transporteur, avec l’assurance transport. Dans l’hypothèse du retour de marchandises, le client est tenu des risques du transport. De plus, le produit devra être retourné dans un état conforme à celui de son envoi ainsi que dans son emballage d’origine. Celui-ci ne devra avoir subi aucun dommage, ni avoir été utilisé par son acquéreur.

L’arrêté du 18 décembre 2014 protège le consommateur lorsque le produit reçu comporte un défaut de conformité. Cette loi est entrée en vigueur en date du 1er Mars 2015. Notre société est responsable des éventuels défauts de conformité ou des défauts cachés du produit reçu. En cas de réclamation, le consommateur peut nous écrire à l’adresse suivante : ………………

Personnalisation des produits

myciterne.fr offre la possibilité au client de personnaliser les produits qu’il souhaite commander sur le site et par devis. Les produits personnalisables/fabriqués sur mesure sur le site sont :

les citerne sur mesure personnalisables

Les dimensions s’entendent dans tous les cas en hors-tout et de la façon suivante : Largeur x Profondeur

Pour toute commande de ce type de produits dont la fabrication est exécutée sur mesure, le client ne pourra demander l’annulation de sa commande conformément à l’article L 120–20–1 du Code de la consommation qui écarte la possibilité pour le client de se prévaloir de son droit de rétractation. D’autre part, il convient que toute commande de citerne sur mesure, c’est-à-dire avec le choix des dimensions, de la toile, de la couleur par le client, ne peut être modifiée à partir du moment où son paiement a été validé. De ce fait, il appartient au client de vérifier la conformité de sa commande avant sa validation. Dans le cas d’une erreur constatée après le paiement, la mise en fabrication est lancée et la commande ne peut plus être modifiée ou annulée. Le consommateur bénéficie d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir en garantie légale de conformité. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien (sous réserve des conditions de coût). Il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant 6 mois suivant la livraison dudit bien. La garantie de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie. Le consommateur peut décider de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés du produit vendu (défauts qui le rendent impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus) et dans ce cas, il peut choisir entre l’annulation de la vente ou une réduction du prix de vente.

Tout produit doit être retourné dans son emballage d’origine (lequel permet seul d’assurer le transport du produit dans de bonnes conditions), comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé. L’expéditeur doit donc veiller à l’emballage et au conditionnement du matériel qu’il envoie. En particulier, le destinataire pourra réexpédier les marchandises sur une autre destination que la destination initiale avec le même emballage, aux risques pour l’expéditeur d’être tenu pour responsable des avaries survenues au cours de ce transport ultérieur.

Le remboursement se fera alors dans les 14 jours qui suivent la prise de connaissance de myciterne.fr de la volonté de rétractation du client. Celui-ci peut envoyer sa demande via le formulaire de contact présent sur notre e-boutique.

Attention ! Comme le stipule la Loi, le délai de rétractation ne s’applique pas aux citernes sur-mesure, personnalisables ou configurables puisqu’ils ont été attribués selon une commande unique et spécifique.

5. Paiement

Le règlement de vos achats peut s’effectuer :

Soit par virement bancaire.
Soit par Carte bancaire (paiement sécurisé) : directement en ligne ou par téléphone.
Soit par PayPal : la transaction est effectuée par l’intermédiaire des services PayPal.
Soit par Chèque bancaire ou postal (libellé à l’ordre de NEGOECO et envoyé à 96 Rue Paradis, 13006 Marseille, France en inscrivant au dos votre numéro de commande). Nous demandons également à l’acheteur les copies de sa carte nationale d’identité en cours de validité ainsi que celle d’un justificatif de domicile de moins de deux mois (électricité, téléphone, FAI, eau, etc). La commande ne sera prise en compte qu’à réception de toutes les pièces demandées. L’acheteur garantit au vendeur, lors de la validation de son bon de commande, qu’il est en situation régulière à l’égard de l’émetteur du chèque de paiement.

ATTENTION : Toute commande effectuée en ligne ou sur devis sera mise en fabrication dès réception de son règlement et des pièces justificatives demandées. En conséquence, les délais de fabrication seront effectifs à la date de réception du règlement.

6. Livraison

Les produits achetés sur myciterne.fr sont uniquement livrables à l’adresse de livraison indiquée par le client en France métropolitaine.

Pour les zones de livraison telles que la Corse, la Belgique ou le Luxembourg, un tarif sera automatiquement proposé sur notre boutique en ligne pour une livraison chez un transitaire en France métropolitaine pour laquelle le client prendra ensuite à sa charge la livraison jusqu’à son domicile.

Pour les DOM-TOM et les autres pays européens, veuillez contacter notre service client. myciterne.fr se réserve le droit de refuser toute expédition hors lieux et pays cités ci-dessus.

96 Rue Paradis, 13006 Marseille, FrancePour les articles qui ne sont pas encore en stock, l’arrivage correspond à la date d’arrivée de ceux-ci à l’intérieur de nos locaux. Ensuite, les produits sont expédiés en fonction de l’ordre des réservations des commandes passées. Par exemple, une commande enregistrée en janvier est prioritaire sur une commande validée en février de la même année, etc… Une fois que leur expédition a eu lieu, le délai d’acheminement s’applique de manière habituelle

La livraison se fait dans la limite de l’accessibilité du camion au lieu de livraison. Le client s’engage à garantir que le lieu de livraison est accessible au véhicule et à fournir tous les renseignements nécessaires concernant les conditions d’accessibilité au domicile. Le camion doit pouvoir accéder et manoeuvrer facilement devant le lieu de livraison. Il doit être en mesure de décharger et de repartir en marche avant (ou arrière) ou faire demi-tour sans difficulté dès la livraison effectuée. Si la configuration réelle du lieu de livraison empêche physiquement l’accès du camion ou le déchargement du ou des articles, le transporteur se réserve le droit d’annuler la livraison et de procéder au retour des marchandises à son dépôt. Le coût de livraison sera tout de même dû et des charges de retour ainsi que de livraison sur un autre lieu pourront être réclamés au client.

Les délais indiqués sur le site et sur les devis sont des délais moyens habituels pour des produits en stock et qui correspondent aux délais de traitement et d’acheminement de la commande. Ces délais ne constituent pas un délai de rigueur et la responsabilité de myciterne.fr ne pourra être engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez le fournisseur.

Après confirmation de commande, myciterne.fr s’engage à expédier à son transporteur toutes les références communiquées par l’acheteur, et ce dans un délai maximum de 5 jours ouvrés. Ce transporteur s’engage par contrat avec myciterne.fr à livrer la commande à l’adresse de l’acheteur fournie par myciterne.fr. La livraison se fait en France métropolitaine, en Corse et en Belgique. Pour les DOM-TOM et les autres pays européens, merci de contacter notre service clients.

La responsabilité de myciterne.fr ne pourra être engagée en cas de retard ou d’erreur de livraison dus à une mauvaise saisie de l’adresse par le client lors de la passation de la commande. Toute réexpédition de la commande sera facturée et prise en charge par le client. Tout retard de livraison du fait de perturbations attribuables aux sociétés de transport ne pourra engager la responsabilité de myciterne.fr

Lors de la livraison par transporteur, l’acheteur sera contacté pour la prise de rendez-vous, il est donc nécessaire que le client soit présent pour la réception à la date convenue avec le transporteur.

Pour toutes les livraisons par transporteur qui se présentera seul, et afin d’éviter toutes procédures longues et fastidieuses, myciterne.fr invite vivement le client à s’assurer de la bonne conformité du produit reçu et de son état et de déballer le produit en présence du transporteur avant de signer le bon de livraison. Si une avarie ou un défaut est constaté, le client indiquera précisément ce qui ne convient pas sur le bordereau de livraison (exemple : toile déchirée et non pas colis abîmé, car le colis peut-être abîmé mais pas la marchandise à l’intérieur). Si le store extérieur est abîmé, le client rendra la pièce défectueuse au transporteur en le précisant sur le bon de livraison. Le client s’engage à être présent le jour convenu de la livraison avec le livreur afin de réceptionner sa commande au pied du camion.

Afin d’éviter tous litiges éventuels, nous vous pressons de déballer en présence du transporteur et de noter toutes anomalies qui seraient présentes sur le bordereau de livraison. En cas de litige à la livraison, le client pourra formuler ses réclamations à la société de transport par lettre recommandée avec accusé réception dans les 3 jours suivant la livraison. Il pourra envoyer le double à myciterne.fr à titre d’information. Toute réclamation formulée en dehors du délai cité précédemment pourra être rejetée sans possibilité de recours pour le client.

Le choix du transporteur reste libre pour la société myciterne.fr. Il sera sélectionné en fonction des dimensions des colis, des disponibilités des transporteurs référents et de l’organisation des expéditions.

myciterne.fr ne peut ni être tenu responsable des conditions générales des transporteurs prestataires.

Les frais de livraison s’entendent pour la France continentale. Si vous souhaitez une livraison en Corse, en Suisse, Espagne, Italie, Belgique ou au Luxembourg, nous aurons le plaisir de vous réaliser un devis après une demande auprès du transporteur. Si vous validez votre commande en ayant sélectionné les frais de port pratiqués pour la France continentale malgré votre adresse de livraison en dehors du territoire, nous vous contacterons pour vous demander le surcoût en fonction de votre adresse.

Les livraisons à destination des îles métropolitaines auront lieu à quai sur le continent à l’embarcadère de la gare maritime.

7. Délais de livraison

Le délai moyen d’acheminement peut varier, en fonction de votre localisation, de votre choix de livraison et du transporteur, de 2 à 10 jours ouvrés. Si dans un délai de 8 jours ouvrés à partir de notre date d’expédition, vous ne recevez ni colis, ni avis de passage, nous vous conseillons de vérifier si le colis n’est pas en instance. Pour cela, contactez nos services afin que nous vous transmettions le numéro du transporteur.

Cette information est fournie par le transporteur et exclut les week-ends, les jours fériés et les vacances dudit transporteur. Les délais de livraison peuvent varier, notamment pendant les périodes de pointe.

La responsabilité de myciterne.fr ne pourra être engagée en cas de retard de livraison.

Les dépassements de délai de livraison (indisponibilité ou cas de force majeure) ne peuvent donner lieu ni à dommages et intérêts, ni à retenue. Les délais de livraison annoncés sur chaque fiche produit peuvent varier en fonction de la période de commande.

De façon expresse sont considérées comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et tribunaux français, les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l’entreprise, le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, les restrictions gouvernementales ou légales, pannes d’ordinateur, blocage des télécommunications y compris des réseaux et notamment Internet. La survenance d’un cas de force majeure suspendra, dans un premier temps, de plein droit, l’exécution de la commande. Si au-delà d’une période de trois mois, les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la commande sera automatiquement annulée, sauf accord contraire des deux parties.

8. Rupture de stock

Bien que nous gérions au mieux nos approvisionnements, il arrive que des distorsions de stock se produisent. Dans ce cas, nous vous en aviserons très rapidement par téléphone ou par e-mail pour vous proposer un modèle équivalent ou supérieur ou encore le remboursement de votre objet.

La responsabilité de myciterne.fr ne pourra être engagée en cas de rupture de stock chez le fournisseur.

9. Facture

Lors de l’expédition de votre commande, une facture nominative vous sera fournie. Veuillez la garder soigneusement ; elle vous sera demandée pour activer la garantie du produit acheté le cas échéant.

Elle sera accessible dans votre compte client auquel vous pourrez vous connecter à partir de votre adresse e-mail et du mot de passe que vous aurez enregistré à l’enregistrement de votre commande.

10. Réserve et clause de propriété

En application de la loi 80-335 du 12 mai 1980, les marchandises restent la propriété de myciterne.fr jusqu’au paiement intégral de leur prix. Les risques afférents à ces marchandises sont transférés à l’acheteur dès la livraison. Le défaut de paiement de l’une des échéances pourra entraîner la revendication des biens concernés par Imyciterne.fr Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur, dés la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qui auraient pu être occasionnés sur lesdits biens.

11. Service après-vente

Pour tout problème de SAV, merci de nous contacter rapidement, cela permet de traiter immédiatement et bilatéralement tout problème. Pour la mise en œuvre de la garantie, merci de bien vouloir nous contacter afin que nous vous expliquions la procédure à suivre. Par ailleurs, prenez soin de vérifier les colis que l’on vous livre et n’hésitez pas à refuser tout colis endommagé.

12. La garantie

Votre produit est cassé ou présente un dysfonctionnement. Indépendamment de la garantie commerciale consentie à certains produits vendus sur notre site, myciterne.fr reste tenu, pour tous les produits vendus sur son site, de l’application des garanties légales de conformité (articles L.211-4 à L.211-14 du Code de la consommation) et de vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) dans les conditions prévues par la loi. Certains produits vendus sur le site bénéficient d’une garantie commerciale dont la durée est mentionnée sur la page produit des articles concernés. La garantie s’entend pièces et main d’œuvre. Toutefois, cette garantie ne s’appliquera pas en cas de problème causé par une négligence, une détérioration ou une utilisation inappropriée du produit par l’internaute. En effet, myciterne.fr attire l’attention de nos clients sur les défauts ou dysfonctionnements pouvant n’être que la conséquence d’une mauvaise installation ou manipulation du matériel. En ce sens, myciterne.fr invite l’internaute à effectuer plusieurs tests sur le matériel reçu.

Comment faire réparer ma citerne souple ou un accessoire pendant la période de garantie ?

Si le produit de s’avérait défectueux pendant la période de garantie, il effectue une demande de SAV auprès de myciterne.fr Pour cela, l’internaute prendra contact avec le Centre de Relation Clients avec notre formulaire de contact.

Dans le cadre de cette garantie, myciterne.fr propose au client de renvoyer son produit à myciterne.fr. Les frais de port du produit sont à la charge du client. Après traitement du produit par myciterne.fr, qui vérifiera notamment si le produit peut bénéficier de la garantie commerciale, il sera procédé à la réparation ou à l’échange standard du produit. Si la cause de la panne rentre dans le champ de la garantie commerciale, que le produit n’est pas réparable et ne peut être échangé par un produit identique ou équivalent, celui-ci sera remboursé sous forme d’avoir ou de remboursement. Dans tous les cas, et si la panne rentre dans le cadre de la garantie commerciale, myciterne.fr proposera la solution la plus adaptée (remplacement de la pièce défectueuse, remplacement de l’article ou remboursement). En cas de retour anormal, abusif ou si l’internaute n’a pas pris connaissance et appliqué les instructions des guides de dépannage ce retour sera considéré comme retour non conforme et traité comme tel. De même, tous produits renvoyés sans numéro de retour sera systématiquement traité comme retour non conforme. Il est rappelé que l’internaute est libre de choisir le mode d’envoi de son produit et de souscrire ou non une assurance en cas de perte, de vol ou de destruction de son colis. myciterne.fr ne prend en charge aucun de ces frais et ne saurait être tenu pour responsable de la non réception du colis de l’internaute. Enfin, l’internaute est responsable du mode d’emballage de son produit, lequel doit être réalisé de telle sorte que le produit puisse voyager sans risque de casse ou de dégradation.